1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : SRD Moise
• Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
• Adresse du siège social : 54 Avenue Philippe-Auguste, 75011 Paris
• Numéro de téléphone : [Ajouter si disponible]
• Adresse e-mail : [Ajouter si disponible]
• Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 518 975 206 R.C.S. Paris
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR67518975206
• Directeur de la publication : Rafat Moussa

2. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]
• Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Protection et traitement de données personnelles

• Respect des lois en vigueur sur la protection des données personnelles
• Détails des droits des utilisateurs (accès, modification, suppression des données)
• Politique de confidentialité détaillant la collecte, le traitement, et l’utilisation des données personnelles

4. Propriété intellectuelle

• Les contenus de ce site (logos, textes, images graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
• Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans l’autorisation de l’éditeur, est prohibée et peut entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.

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